La conformité assouplie face au coronavirus

Par La rédaction | 12 mars 2020 | Dernière mise à jour le 15 août 2023
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Olha Shtepa / 123RF

La Bourse de Montréal et l’OCRCVM tolèreront des exceptions aux exigences réglementaires en raison de la pandémie de COVID-19.

La propagation du virus pourrait avoir des conséquences inattendues quant au respect de la conformité.

La Bourse de Montréal s’est déclarée prête à autoriser des dérogations à des entreprises tenues d’enregistrer les appels téléphoniques de leurs employés, relève Investment Executive.

EXCEPTIONS TOLÉRÉES

En effet, plusieurs firmes se demandaient comment respecter cette exigence alors qu’elles pourraient demander à leurs employés de travailler à domicile afin de limiter l’expansion du coronavirus.

Le télétravail fait partie des plans de continuité des activités (PCA) d’entreprises soumises à la réglementation de la Bourse de Montréal. Cette dernière ne délivrera pas d’exemption officielle, mais elle tolérera des entorses à la règle en raison de mesures d’urgence temporaires.

Les entreprises ayant activé leur PCA devront identifier les personnes pour lesquelles elles sont dans l’impossibilité d’enregistrer les appels téléphoniques.

L’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) a aussi publié des directives pour reconnaître une certaine flexibilité si cela permet de mieux servir les investisseurs et maintenir la stabilité du marché.

L’OCRCVM souhaite que des mesures appropriées de surveillance soient en place en cas de recours au télétravail. Les employés concernés devraient bénéficier d’un environnement numérique sécurisé, tant en termes de connexion que du matériel utilisé, précise l’organisme.

La rédaction