L’AMF recherche des candidats

Par La rédaction | 10 août 2020 | Dernière mise à jour le 15 août 2023
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Porte-voix
Photo : 123RF

L’Autorité des marchés financiers (AMF) lance un appel à candidatures en vue de pourvoir trois postes au sein de ses comités consultatifs sur les produits d’investissement et sur la pratique des représentants.

En ce qui concerne le comité sur les produits d’investissement, un poste est à pourvoir. L’AMF rappelle que cette instance a notamment pour mandat d’« échanger sur les questions ayant trait à l’encadrement efficient de la création, de la gestion et de la distribution des produits d’investissement ». Elle doit en outre « fournir des renseignements et des suggestions visant à améliorer l’élaboration et la mise en pratique » des cadres réglementaires de ces produits, dont les principaux visés sont les organismes de placement collectif (OPC), incluant les fonds négociés en Bourse (FNB), les fonds d’investissement à capital fixe et les fonds distincts individuels.

Constitué et coordonné par l’AMF, le comité sur les produits d’investissement est composé d’au plus 15 membres externes issus de divers secteurs et professions liés aux domaines concernés, de même que de représentants de l’Autorité. Ses membres doivent se distinguer par « une vaste expérience dans leur champ d’activités respectif » et « une grande connaissance de la réglementation applicable en matière de produits d’investissement ».

REFLET DES DIFFÉRENTS MODÈLES D’AFFAIRES

Le gendarme boursier québécois indique également qu’il souhaite profiter de l’occasion pour regrouper au sein du comité « des intervenants qui représentent des manufacturiers, des distributeurs de produits d’investissement (principalement les OPC, incluant les FNB, les fonds d’investissement à capital fixe et les fonds distincts individuels) ainsi que des représentants des intérêts des investisseurs ».

L’organisme souligne en outre qu’il souhaiterait que les membres de son comité « reflètent les différents modèles d’affaires qui existent dans le secteur au Québec ».

L’AMF indique rechercher tout particulièrement des profils de personnes possédant « une vaste expérience dans la création et la gestion de fonds d’investissement, dans la gestion de portefeuille ou dans la gestion d’actifs alternatifs » afin de maintenir la représentativité désirée en termes d’expertise. À noter que le mandat des membres du comité est d’une durée d’au plus trois ans, et qu’il pourrait être reconduit selon des modalités déterminées par l’Autorité. Ses membres se rencontrent de trois à six fois par année et ne sont pas rémunérés pour leur participation.

Le gendarme de la Bourse québécois sollicite par ailleurs des candidatures en vue de pourvoir deux postes au sein de son comité consultatif sur la pratique des représentants, dont l’exercice des activités est régi par la Loi sur la distribution de produits et services financiers (LDPSF). Composé d’au plus 15 membres externes issus de divers secteurs et professions liés aux domaines concernés, de même que de représentants de l’AMF, le comité se veut « un forum de discussion entre l’Autorité et les intervenants de l’industrie de la distribution de produits et services financiers visés par la LDPSF ».

DATE LIMITE DE DÉPÔT DES DOSSIERS : 4 SEPTEMBRE

Les membres du comité sur la pratique des représentants ont notamment pour mandat de « donner leur perspective sur des sujets qui leur sont proposés par l’Autorité, portant entre autres sur les pratiques de distribution des produits et services d’assurance de dommages, d’expertise en règlement de sinistres, d’assurance de personnes, de planification financière et de courtage hypothécaire ».

Afin d’assurer la meilleure contribution possible aux travaux du comité, les personnes sélectionnées doivent détenir « une vaste expérience dans leur champ d’activité respectif et une grande connaissance de la réglementation applicable en matière de produits et services financiers visés par la LDPSF ». Ils doivent en outre être des membres actifs de l’industrie. L’Autorité indique rechercher en priorité des personnes possédant « une vaste expérience en assurance de dommages ou en courtage hypothécaire » afin de maintenir la représentativité désirée en matière d’expertise.

À noter que les membres du comité sont invités à siéger pour un mandat d’au plus deux ans, qui pourrait néanmoins être reconduit selon des modalités déterminées par l’Autorité. Les rencontres, au nombre de trois à six par année, sont planifiées entre membres, tandis que leur fréquence et leur durée peuvent varier selon les sujets d’actualité, les initiatives ou les projets en cours. Dernier point : il s’agit là encore d’une activité non rémunérée.

Les personnes intéressées à joindre le comité sur les produits d’investissement peuvent consulter l’appel de candidatures sur le site web de l’AMF. Celles qui désirent plutôt siéger au comité sur la pratique des représentants sont invitées à consulter l’annonce les concernant, également sur le site de l’Autorité. Dans les deux cas, la date limite pour poser sa candidature est le 4 septembre.

La rédaction